Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES P'TITES BOITES
Numéro de dépôt :
1522441
Date de dépôt :
04/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/1999
Présentation de la marque LES P'TITES BOITES
Déposée le 4 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES P'TITES BOITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES P'TITES BOITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522441.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES P'TITES BOITES est expirée depuis le 4 avril 1999.
EUROPAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37